CONSEIL DE COMMUNAUTE du 01 avril 2021




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL 19111Election au poste de Vice-Président vacant. - Délibération02/04/2021
DEL 19112Désignation de 2 représentants supplémentaires de la Communauté Urbaine de Dunkerque au sein de la Commission Locale d'Information (CLI) de la Centrale Nucléaire de GRAVELINES. - Délibération02/04/2021

4 - Ressources et solidarité intercommunale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL 19113Adoption du "Plan Vélo +". - Délibération02/04/2021
DEL 19114Prolongation du dispositif d'aide à l'acquisition de vélos neufs - Délibération02/04/2021
DEL 19115Signature d'un Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) 2021-2026 entre la CUD, la CCHF et L'ETAT. - Délibération02/04/2021

6 - Commune


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL 19091Délibérations sur les Unions locales - Rapports d'activités 2019. - Délibération02/04/2021
DEL 19092Schéma de Développement des Usages et Services du Numérique - Soutien à la mise en place de tiers-lieux du numérique. - Délibération02/04/2021
DEL 19094Rapport développement durable 2020. - Délibération02/04/2021
DEL 19095Transition énergétique - Innovation - Financement d'une étude préalable à la réalisation du projet "Little Cithy" à CAPPELLE-LA-GRANDE - Demande de participation de la Communauté Urbaine de Dunkerque à hauteur de 80 000 Euros. - Délibération02/04/2021
DEL 19096Débat d'Orientation Budgétaire 2021. - Délibération02/04/2021
DEL 19097Festival "La Bonne Aventure" 2021 - Appel à projets. - Délibération02/04/2021
DEL 19098Accompagnement de la Communauté Urbaine de Dunkerque - Démarche Jeux Olympique de TOKYO 2020 et PARIS 2024. - Délibération02/04/2021
DEL 19099Brasserie des 4 Ecluses. - Délibération02/04/2021
DEL 19100PAPI - Exposition Risques Inondations au Learning Center. - Délibération02/04/2021
DEL 19101DUNKERQUE - Echange de biens entre la ville de DUNKERQUE et la Communauté Urbaine de Dunkerque - Avenant à l'accord-cadre en date du 17 septembre 2018. - Délibération02/04/2021
DEL 19102Evolution du périmètre de l'Etablissement Public Foncier du Nord / Pas-de-Calais. - Délibération02/04/2021
DEL 19103Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Quartier d'intérêt national Ilot des Peintres à Grande-Synthe - Clôture de la concertation préalable à la réalisation d'une opération de renouvellement urbain - Bilan de la concertation. - Délibération02/04/2021
DEL 19104Exonération de loyers et de redevances d'occupation du domaine public de locataires et occupants de la communauté urbaine de DUNKERQUE, à la suite de la crise sanitaire du COVID-19. - Délibération02/04/2021
DEL 19105Convention relative au financement du transport scolaire des lycéens sur le ressort territorial de Dunkerque Grand Littoral Communauté Urbaine - de Septembre à Décembre 2020. - Délibération02/04/2021
DEL 19106Révision du plan climat territorial 2015-2021 : déclaration d'intention. - Délibération02/04/2021